Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VACHEMENT NORMAND
M. Serge Mazeres

Numéro de dépôt :
3987743
Date de dépôt :
05/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2023
VACHEMENT NORMAND de Serge Mazeres

Présentation de la marque VACHEMENT NORMAND

Déposée par voie électronique le 5 mars 2013 par monsieur Serge Mazeres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VACHEMENT NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est monsieur Serge Mazeres domicilié(e) 19 Place de l'église - 27210 - Conteville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Serge Mazeres domicilié(e) 19 Place de l'église - 27210 - Conteville - France.

La marque VACHEMENT NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VACHEMENT NORMAND est expirée depuis le 5 mars 2023.

Serge Mazeres a également déposé les autres marques suivantes : Mamie et Baby Gouden , LITTLE NOM DE VILLE , MON JOURNAL le set de table de votre année de naissance , Madame au marché , FABRIQUE EN 1999 L ANNEE MAMBO N.5 , MADE IN 1954 L AGE DE LA PERFECTION , MON MAGAZINE 1954 , LE MAG 1954 , JOURNAL DE BRETAGNE KAZETENN BREIZH , MADAME A LA PLAGE


M. Serge Mazeres - 19 Place de l'église - 27210 - Conteville - France


M. Serge Mazeres - 19 Place de l'église - 27210 - Conteville - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; calendriers ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; filets à provisions ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.